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Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.473 du 18 juin 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Philippe, Paul, Maurice AUGUSTIN, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ;Vu l'article 25 § 2 de...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.474 du 18 juin 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Marie-Pierre LESTRA tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ;Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.479 du 19 juin 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Aline, Laeticia, Paule, Carla SILVESTRI, épouse LANGELLOTTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.1...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.480 du 19 juin 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Umberto LANGELLOTTI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, notamment les a...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.477 du 18 juin 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Pierre, François VIALE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997, et nota...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.475 du 18 juin 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Josiane, Georgette, Lucie SOMAJINI tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ;Vu l'article 25 § 2 d...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.476 du 18 juin 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Monique, Eliane, Josiane VAUDANO tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ;Vu l'article 25 § 2 de l'ordo...
Journal n°7343
du 19 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.464 du 8 juin 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Emile, Dino, Albert, Théophile ROSSI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par...
Journal n°7337
du 8 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.442 du 28 avril 1998 portant naturalisations monégasques
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jacques, Robert, Joseph, Paul PASTOR et la Dame Catherine, Andrée SABATON, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu les articl...
Journal n°7337
du 8 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.440 du 28 avril 1998 portant naturalisations monégasques
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Patrizio FERRARESE et la Dame Liana RIVA, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décemb...
Journal n°7337
du 8 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.438 du 28 avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jules, Antoine, Jean-Baptiste BETTAGLIO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifié pa...
Journal n°7337
du 8 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.439 du 28 avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par la demoiselle Christine, Roberte, Solange BOGGIANO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifié...
Journal n°7337
du 8 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.445 du 30 avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Yvonne, Marie, Eugènie DEVALLE, épouse BETTAGLIO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, m...
Journal n°7337
du 8 mai 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.441 du 28 avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Patrice, Robert, Camille PADOVANI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée ;Vu l'...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.394 du 1er avril 1998 portant naturalisation monégasque
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Angelo GAZZANO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26...